Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision des Articles Environnementaux
Résumé. Ce décret modifie trois articles du Code de l’environnement afin d’améliorer la protection des ressources naturelles.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'environnementArt. R411-38 → Version 4Code de l'environnementArt. R411-40 → Version 4Code de l'environnementArt. R411-42 → Version 2
- Code de l'environnementArt. R411-38, Art. R411-40, Art. R411-42