Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des articles 1 et 3 du décret du 7 décembre 2020
Résumé Cet article change les règles de l'université.
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2020-1527 du 7 décembre 2020 > > Art. 1, Art. 3 > >
1 version
2 modifiés