Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de plusieurs articles du Code de la santé publique
Résumé. Un décret a mis à jour des règles sur les hôpitaux et les équipements médicaux.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6111-49 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6133-10 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6133-11 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6133-13 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6161-37 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6161-38 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6161-43 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6113-57 → Version 3Code de la santé publiqueArt. R6133-30 → Version 2Code de la santé publiqueArt. R6145-12 → Version 5Code de la santé publiqueArt. R6145-36 → Version 4
- Code de la santé publiqueArt. R6111-49, Art. R6133-10, Art. R6133-11, Art. R6133-13, Art. R6161-37, Art. R6161-38, Art. R6161-43, Art. R6113-57, Art. R6133-30, Art. R6145-12, Art. R6145-36