Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'une étude sur les risques de cancer liés aux scanners pédiatriques
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement de nom et d'ordre des termesDécret n°2016-1080 du 3 août 2016Art. 2 : Collecte de données pour une étude sur les risques de cancer après scanner chez l'enfant
→ Version 2 : Modification des catégories de données à caractère personnelDécret n°2016-1080 du 3 août 2016Art. 3 : Utilisation du NIR pour une étude sur les scanners pédiatriques
→ Version 2 : Modification des références institutionnelles
- Décret n°2016-1080 du 3 août 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7