Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des destinataires des conventions de suppléance en radiothérapie
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009Art. 3
Décret n°2024-1240 du 30 décembre 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009
Art. 3
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009Art. 3
Cité par
Source : Légifrance
Modification des règles d'une étude sur les risques de cancer liés aux scanners pédiatriques
Décret n°2024-1240 du 30 décembre 2024 · art. 4
Modification des règles d'accès et de protection des données pour une étude sur le risque de cancer radio-induit chez les enfants
Décret n°2024-1240 du 30 décembre 2024 · art. 5
Accord entre centres de radiothérapie pour la continuité des soins
Décret n°2009-959 du 29 juillet 2009 · art. 3 (V)