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Modification de la structure de la cotisation des médecins
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Simplification de la structure de la cotisationDécret n°55-1390 du 18 octobre 1955Art. 2-1 → Version 2 : Modification des modalités de choix des cotisations
- Décret n°55-1390 du 18 octobre 1955Art. 2, Art. 2-1