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Abrogation d'articles dans un décret de droit administratif
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-1292 du 22 octobre 2020Art. 2, Art. 4, Art. 5
Décret n°2023-904 du 29 septembre 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-1292 du 22 octobre 2020
Art. 2, Art. 4, Art. 5
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-1292 du 22 octobre 2020Art. 2, Art. 4, Art. 5
abroge
Source : Légifrance
Modification des règles de recrutement et d'avancement dans certains corps militaires
Décret n°2023-904 du 29 septembre 2023 · art. 1
Décret n°2020-1292 du 22 octobre 2020 (Ab)
Entrée en vigueur d'un décret concernant les militaires infirmiers et techniciens
Décret n°2020-1292 du 22 octobre 2020 · art. 4 (Ab)
Modification des droits à pension pour certains militaires
Décret n°2020-1292 du 22 octobre 2020 · art. 5 (Ab)
Extension d'un décret aux militaires infirmiers et techniciens
Décret n°2020-1292 du 22 octobre 2020 · art. 2 (Ab)