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Décret n°2023-889 du 20 septembre 2023

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Chapitre III

Dispositions diverses et finales

8 — 9

JORF n°0220 du 22 septembre 2023

Chapitre II : Dispositions relatives à l'admission à l'honorariat du grade

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des articles R4211-1 et R4211-4 du Code de la défense

Résumé Un décret change des règles sur l'honorariat dans le Code de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R4211-1, Art. R4211-4 > >

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2 modifiés

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R4211-6 du Code de la défense

Résumé Cet article change une règle pour rendre plus facile l'attribution d'un grade honorifique.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R4211-6 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R4211-7 du Code de la défense

Résumé L'article 5 change des règles sur l'honorariat dans le Code de la défense.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R4211-7 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives à l'admission à l'honorariat

Résumé Un nouveau décret explique comment une personne peut obtenir un grade honorifique en suivant certaines règles.

A créé les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R4211-7-1 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositions relatives à l'admission à l'honorariat du grade

Résumé Le décret change les règles pour donner l'honorariat du grade dans l'armée.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la défense. > > Art. R4211-8 > >

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