JORF n°0180 du 5 août 2023

Article 31

Article 31

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Reclassement des professeurs des chaires supérieures et autres agents

Résumé Les professeurs changent de niveau avec leur ancienneté.

I. - Les professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques sont reclassés selon les modalités suivantes :

|Situation d'origine dans le corps|Nouvelle situation dans le corps|Ancienneté d'échelon conservée
dans la limite de la durée d'échelon| |---------------------------------|--------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Echelon spécial | 7e échelon | Ancienneté acquise | | 6e échelon | 6e échelon | Ancienneté acquise | |5e échelon après 3 ans et 6 mois | 6e échelon | Sans ancienneté | |5e échelon avant 3 ans et 6 mois | 5e échelon | Ancienneté acquise | | 4e échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise | | 3e échelon | 3e échelon | Ancienneté acquise | | 2e échelon | 2e échelon | Ancienneté acquise | | 1er échelon | 1er échelon | Ancienneté acquise |

II. - Les professeurs et autres agents mentionnés au chapitre II et aux chapitres IV à IX sont reclassés selon les modalités suivantes :

|Situation d'origine dans le grade
de la classe exceptionnelle|Nouvelle situation dans le grade
de la classe exceptionnelle|Ancienneté d'échelon conservée
dans la limite de la durée d'échelon| |---------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------| | Echelon spécial | 5e échelon | Ancienneté acquise | | 4e échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise |


Historique des versions

Version 1

I. - Les professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques sont reclassés selon les modalités suivantes :

Situation d'origine dans le corps

Nouvelle situation dans le corps

Ancienneté d'échelon conservée

dans la limite de la durée d'échelon

Echelon spécial

7e échelon

Ancienneté acquise

6e échelon

6e échelon

Ancienneté acquise

5e échelon après 3 ans et 6 mois

6e échelon

Sans ancienneté

5e échelon avant 3 ans et 6 mois

5e échelon

Ancienneté acquise

4e échelon

4e échelon

Ancienneté acquise

3e échelon

3e échelon

Ancienneté acquise

2e échelon

2e échelon

Ancienneté acquise

1er échelon

1er échelon

Ancienneté acquise

II. - Les professeurs et autres agents mentionnés au chapitre II et aux chapitres IV à IX sont reclassés selon les modalités suivantes :

Situation d'origine dans le grade

de la classe exceptionnelle

Nouvelle situation dans le grade

de la classe exceptionnelle

Ancienneté d'échelon conservée

dans la limite de la durée d'échelon

Echelon spécial

5e échelon

Ancienneté acquise

4e échelon

4e échelon

Ancienneté acquise