Décret n°2023-716 du 2 août 2023

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Sct. Section 2 : Liste des maladies

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. D3113-8, Art. D3113-9, Art. D3113-10

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Ajout d'une liste de maladies graves à signaler

Résumé. Le décret ajoute une liste de maladies graves à signaler rapidement pour une intervention urgente.

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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