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Formation et information des travailleurs sur les risques naturels majeurs
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension de la portée des formations prises en charge
- Code du travailArt. R6332-40
A créé les dispositions suivantes :
- Code du travailSct. Chapitre III : Sensibilisation aux risques naturels majeurs , Sct. Section 1 : Formation en prévention des risques naturels majeurs , Art. R4823-1, Art. R4823-2, Art. R4823-3, Sct. Section 2 : Information des travailleurs sur la prévention des risques naturels majeurs , Art. R4823-4, Art. R4823-5, Art. R4823-6