Code du travail

Section 1 : Formation en prévention des risques naturels majeurs

Article R4823-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Formation en prévention des risques naturels majeurs dans l'outre-mer

Résumé En outre-mer, les employés formés à la sécurité doivent aussi apprendre à gérer les risques naturels.

En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à La Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon, afin d'assurer l'information des travailleurs prévue à l'article L. 4823-1, l'employeur veille à ce que le salarié compétent mentionné au I de l'article L. 4644-1 bénéficie d'une formation en prévention des risques naturels intégrée à la formation délivrée au titre de ce même article.

Article R4823-2

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Formation en prévention des risques naturels majeurs en outre-mer

Résumé En outre-mer, on apprend aux travailleurs à connaître les risques naturels et à se protéger.

I.-La formation en prévention des risques naturels porte sur :

1° La description des risques naturels majeurs auxquels sont exposés les travailleurs sur leur lieu de travail, ainsi que des conséquences prévisibles de leur réalisation pour les personnes, les biens et l'environnement ;

2° Les mesures de prévention de ces risques ;

3° Les mesures de protection et de sauvegarde, notamment les réflexes et comportements à tenir en cas de réalisation du risque.

II.-Ces éléments sont définis en s'appuyant :

1° En Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Mayotte, à La Réunion, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon, d'une part, sur le dossier départemental sur les risques majeurs et le document d'information communal sur les risques majeurs mentionnés à l'article R. 125-11 du code de l'environnement et, d'autre part, sur les plans de prévention des risques naturels prévisibles mentionnés à l'article L. 562-1 du même code ;

2° A Saint-Barthélemy, sur les informations relatives aux risques majeurs prévues par la règlementation applicable localement.

Article R4823-3

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Rénovation de la formation en prévention des risques naturels

Résumé Il faut souvent mettre à jour la formation sur les risques naturels pour qu'elle reste utile.

La formation en prévention des risques naturels est renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte l'évolution des risques ou des modalités de gestion des conséquences de leur réalisation.