Article R4823-6
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Renouvellement périodique de l'information des travailleurs sur les risques naturels
L'information dont bénéficient les travailleurs est renouvelée et complétée aussi souvent que nécessaire pour prendre en compte l'évolution des risques ou des modalités de gestion des conséquences de leur réalisation, et au moins annuellement.
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