Créé le 1 janvier 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations dans le Code de la recherche
Résumé. Cet article modifie et supprime des règles dans le Code de la recherche et met à jour les références.
I.- A modifié les dispositions suivantes :
Code de la rechercheArt. R332-4 → Version 2Code de la rechercheArt. R332-12 → Version 2
- Code de la rechercheArt. R332-4, Art. R332-12
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la rechercheArt. R332-11 → Version 1
- Code de la rechercheArt. R332-11
II. - Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur, les références à l'article R. 332-11 du code de la recherche sont remplacées par des références à l'article 2 du présent décret.