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Abrogation de trois articles d'un décret sur la fonction publique hospitalière
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2000-538 du 15 juin 2000Art. 1, Art. 2, Art. 3
Décret n°2022-904 du 16 juin 2022
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2000-538 du 15 juin 2000
Art. 1, Art. 2, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n° 2000-538 du 15 juin 2000Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance