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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de trois articles d'un décret sur la fonction publique hospitalière
Résumé. Le décret abroge trois articles du décret n°2000-538 du 15 juin 2000.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n° 2000-538 du 15 juin 2000Art. 1 → Version 1Décret n° 2000-538 du 15 juin 2000Art. 2 → Version 1Décret n° 2000-538 du 15 juin 2000Art. 3 → Version 1
- Décret n° 2000-538 du 15 juin 2000Art. 1, Art. 2, Art. 3