Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition des articles d'un arrêté de 2015
Résumé. Cet article annule certains articles d'un texte de 2015.
A abrogé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 1 → Version 1ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 2 → Version 1ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 3 → Version 1ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 5 → Version 1
- ARRÊTÉ du 13 août 2015Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5