Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des motifs de retrait d'agrément pour les associations sportives
Résumé. Le retrait de l'agrément d'une association sportive peut maintenant être motivé par le non-respect des articles L212-9 et L322-1, remplaçant l'exigence de qualification du personnel sportif.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R121-5 → Version 3
- Code du sport.Art. R121-5