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Abrogation des dispositions relatives aux soins intensifs
Résumé. Des règles sur les soins intensifs en cardiologie ont été supprimées.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Sous-section 6 : Soins intensifsCode de la santé publiqueSct. Paragraphe 1 : Conditions générales.Code de la santé publiqueArt. D6124-104 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-105 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-106 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 2 : Conditions particulières aux soins intensifs de cardiologie.Code de la santé publiqueArt. D6124-107 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-108 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-109 → Version 2Code de la santé publiqueArt. D6124-110 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-111 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-112 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-113 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-114 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-115 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-116 → Version 1
- Code de la santé publiqueSct. Sous-section 6 : Soins intensifs, Sct. Paragraphe 1 : Conditions générales., Art. D6124-104, Art. D6124-105, Art. D6124-106, Sct. Paragraphe 2 : Conditions particulières aux soins intensifs de cardiologie., Art. D6124-107, Art. D6124-108, Art. D6124-109, Art. D6124-110, Art. D6124-111, Art. D6124-112, Art. D6124-113, Art. D6124-114, Art. D6124-115, Art. D6124-116