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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création et modification d'articles du Code de la santé publique concernant les soins intensifs
Résumé. L'article change et ajoute des règles pour les soins intensifs dans le Code de la santé publique.
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-33-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-33-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-33-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-33-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-33-5 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-33-1, Art. D6124-33-2, Art. D6124-33-3, Art. D6124-33-4, Art. D6124-33-5
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”Code de la santé publiqueArt. D6124-30-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-30-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-30-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-30-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-30-5 → Version 1
- Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire” , Art. D6124-30-1, Art. D6124-30-2, Art. D6124-30-3, Art. D6124-30-4, Art. D6124-30-5
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-27-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-27-2 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-27-1, Art. D6124-27-2
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-28-2 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires”Code de la santé publiqueArt. D6124-28-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-28-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-28-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-28-5 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-28-6 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-28-2, Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires” , Art. D6124-28-1, Art. D6124-28-3, Art. D6124-28-4, Art. D6124-28-5, Art. D6124-28-6
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-33 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-34 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-34-1 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-34-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-34-3 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-33, Art. D6124-34, Art. D6124-34-1, Art. D6124-34-2, Art. D6124-34-3
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-32-1 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”Code de la santé publiquela mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires”Code de la santé publiqueArt. D6124-32-2 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-32-1, Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”, la mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires” , Art. D6124-32-2
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”
- Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-34-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-34-5 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-34-4, Art. D6124-34-5
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Soins critiquesCode de la santé publiqueSct. Paragraphe 1 : Dispositions généralesCode de la santé publiqueArt. D6124-27 → Version 3Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultesCode de la santé publiqueArt. D6124-28 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-29 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-30 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques”Code de la santé publiqueArt. D6124-32 → Version 1
- Code de la santé publiqueSct. Sous-section 2 : Soins critiques, Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales, Art. D6124-27, Sct. Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la modalité soins critiques adultes, Art. D6124-28, Art. D6124-29, Art. D6124-30, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la modalité : “soins critiques pédiatriques”, Art. D6124-32
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-29-1 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie”Code de la santé publiqueArt. D6124-29-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-29-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-29-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-29-5 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-29-1, Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie” , Art. D6124-29-2, Art. D6124-29-3, Art. D6124-29-4, Art. D6124-29-5
A créé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. D6124-31-1 → Version 1Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie”Code de la santé publiqueArt. D6124-31-2 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-31 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-31-3 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-31-4 → Version 1Code de la santé publiqueArt. D6124-31-5 → Version 1
- Code de la santé publiqueArt. D6124-31-1, Sct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie” , Art. D6124-31-2, Art. D6124-31, Art. D6124-31-3, Art. D6124-31-4, Art. D6124-31-5
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires”Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie”Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie”Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”Code de la santé publiquela mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires”Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”
- Code de la santé publiqueSct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation et soins intensifs” et à la mention 2° : “soins intensifs polyvalents dérogatoires” , Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 3° : “soins intensifs de cardiologie” , Sct. Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire” , Sct. Sous-Paragraphe 4 : Dispositions spécifiques à la mention 5° “soins intensifs d'hématologie” , Sct. Sous-Paragraphe 1 : Dispositions spécifiques à la mention 1° : “réanimation de recours et soins intensifs pédiatriques”, la mention 2° : “réanimation et soins intensifs pédiatriques” et à la mention 3° : “soins intensifs pédiatriques polyvalents dérogatoires” , Sct. Sous-Paragraphe 2 : Dispositions spécifiques à la mention 4° : “soins intensifs pédiatriques d'hématologie”