Code de la santé publique

Sous-Paragraphe 3 : Dispositions spécifiques à la mention 5° : “soins intensifs de neurologie vasculaire”

Article D6124-30

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Équipements spécifiques pour les soins intensifs de neurologie vasculaire

Résumé Les unités de soins intensifs en neurologie vasculaire doivent avoir des équipements pour faire des examens spécifiques dans les chambres, si le patient en a besoin.

En sus des équipements mentionnés au II de l'article D. 6124-27-1, l'unité de soins intensifs de neurologie vasculaire comprend au moins les équipements permettant la réalisation, dans les chambres de l'unité, lorsque les conditions de prise en charge du patient le justifient, d'examens de radiologie et de doppler transcrânien.

Article D6124-30-1

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Composition de l'équipe médicale en soins intensifs de neurologie vasculaire

Résumé Les médecins de cette unité sont spécialisés en neurovasculaire.

L'équipe médicale de l'unité de soins intensifs de neurologie vasculaire est constituée de médecins avec une expertise neurovasculaire.

Article D6124-30-2

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Nomination du médecin coordonnateur en soins intensifs de neurologie vasculaire

Résumé Le médecin responsable d'une unité de soins intensifs pour les maladies vasculaires du cerveau doit être un neurologue spécialisé.

Le médecin coordonnateur de l'unité de soins intensifs de neurologie vasculaire est un neurologue membre de l'équipe médicale mentionnée à l'article D. 6124-30-1.

Article D6124-30-3

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Composition de l'équipe non médicale dans les unités de soins intensifs de neurologie vasculaire

Résumé Une unité de soins intensifs de neurologie vasculaire doit avoir au moins un infirmier, un aide-soignant de jour et de nuit, un masseur-kinésithérapeute et un orthophoniste, avec d'autres professionnels possibles, tous supervisés par un cadre de santé.

L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs de neurologie vasculaire comprend au moins :

1° Un infirmier pour quatre lits ouverts ;

2° De jour, un aide-soignant pour quatre lits ouverts et, de nuit, un aide-soignant pour huit lits ouverts ;

3° Un masseur-kinésithérapeute ;

4° Un orthophoniste ;

5° En tant que de besoin, un psychologue, un assistant social, un diététicien et du personnel à compétence biomédicale.

Les personnels mentionnés aux 1° et 2° sont placés sous la responsabilité d'un cadre de santé.

Article D6124-30-4

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Dispositions spécifiques à la permanence médicale en soins intensifs de neurologie vasculaire

Résumé Les unités de soins intensifs de neurologie vasculaire doivent toujours avoir un médecin formé en soins critiques sur place et un autre de garde en dehors des heures de jour.

I. - La permanence médicale de l'unité de soins intensifs de neurologie vasculaire est assurée, en dehors des services de jour, par au moins :

1° La présence sur site d'un médecin justifiant d'une formation ou d'une expérience en soins critiques ;

2° Une astreinte opérationnelle d'un médecin spécialisé dans la discipline, ou d'une autre discipline avec expertise en pathologie neurovasculaire, pouvant intervenir dans des délais compatibles avec la sécurité des soins.

II. - Par dérogation au I du présent article, la présence sur site d'un médecin spécialisé dans la discipline est exigée si le titulaire est également autorisé à l'activité interventionnelle sous imagerie en neuroradiologie.

Article D6124-30-5

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Dispositions spécifiques aux soins intensifs de neurologie vasculaire

Résumé Le responsable doit collaborer avec d'autres pour soigner les accidents vasculaires cérébraux grâce à la télésanté.

Le titulaire fait partie de la filière territoriale de soins des accidents vasculaires cérébraux visant à favoriser et structurer les coopérations territoriales notamment par la télésanté.