Code de la santé publique

Article D6124-33-5

Article D6124-33-5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition de l'équipe non médicale en soins intensifs pédiatriques

Résumé Pour quatre lits, une unité de soins intensifs pour enfants doit avoir au moins un infirmier, un aide-soignant et un kinésithérapeute avec de l'expérience.

L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs pédiatrique, polyvalente ou de spécialité, de mention 1, 2 ou 3 de l'article R. 6123-34-2 comprend au moins :

1° Un infirmier diplômé d'Etat pour quatre lits ouverts. L'équipe comprend au moins un infirmier diplômé d'Etat de puériculture sur quatre infirmiers diplômés d'Etat ;

2° Un aide-soignant ou un auxiliaire de puériculture pour quatre lits ouverts ;

3° Un masseur-kinésithérapeute justifiant d'une expérience attestée en soins critiques pédiatriques ;

4° En tant que de besoin, un psychologue, orthophoniste, un psychomotricien et un assistant social.

Les personnels mentionnés aux 1° et 2° sont placés sous la responsabilité d'un cadre de santé.


Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Simplification du taux d'aides‑soignants

Résumé des changements La règle a supprimé les distinctions de nombre d'aides‑soignants selon le type d'unité et la période (jour/nuit), imposant désormais un même taux de quatre lits ouverts pour tous.

L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs pédiatrique, polyvalente ou de spécialité, de mention 1, 2 ou 3 de l'article R. 6123-34-2 comprend au moins :

1° Un infirmier diplômé d'Etat pour quatre lits ouverts. L'équipe comprend au moins un infirmier diplômé d'Etat de puériculture sur quatre infirmiers diplômés d'Etat ;

2° Un aide-soignant ou un auxiliaire de puériculture pour quatre lits ouverts ;

3 ° Un masseur-kinésithérapeute justifiant d'une expérience attestée en soins critiques pédiatriques ;

4° En tant que de besoin, un psychologue, orthophoniste, un psychomotricien et un assistant social.

Les personnels mentionnés aux 1° et 2° sont placés sous la responsabilité d'un cadre de santé.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Clarification des effectifs et compétences du personnel non médical

Résumé des changements Le texte précise désormais que parmi les quatre infirmiers il doit y avoir une puéricultrice et ajuste les proportions des aides‑soignants selon le type d’unité, rendant ainsi plus explicite la composition du personnel non médical.

En vigueur à partir du jeudi 1 juin 2023

L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs pédiatrique, polyvalente ou de spécialité, de mention 1, 2 ou 3 de l'article R. 6123-34-2 comprend au moins :

1° Un infirmier diplômé d'Etat pour quatre lits ouverts. L'équipe comprend au moins un infirmier diplômé d'Etat de puériculture sur quatre infirmiers diplômés d'Etat ;

Un aide-soignant ou un auxiliaire de puériculture :

a) pour quatre lits ouverts pour les mentions 1 et 2 ;

b) pour quatre lits ouverts de jour et pour huit lits ouverts de nuit, pour la mention 3 ;

3° Un masseur-kinésithérapeute justifiant d'une expérience attestée en soins critiques pédiatriques ;

4° En tant que de besoin, un psychologue, orthophoniste, un psychomotricien et un assistant social.

Les personnels mentionnés aux 1° et 2° sont placés sous la responsabilité d'un cadre de santé.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 juin 2023

L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs pédiatrique, polyvalente ou de spécialité, de mention 1, 2 ou 3 de l'article R. 6123-34-2 comprend au moins :

1° Un infirmier dont au moins un diplômé d'Etat de puéricultrice pour quatre lits ouverts ;

2° De jour un aide-soignant ou auxiliaire de puériculture pour quatre lits ouverts et, de nuit, un aide-soignant ou auxiliaire de puériculture pour huit lits ouverts ;

3° Un masseur-kinésithérapeute justifiant d'une expérience attestée en soins critiques pédiatriques ;

4° En tant que de besoin, un psychologue, orthophoniste, un psychomotricien et un assistant social.

Les personnels mentionnés aux 1° et 2° sont placés sous la responsabilité d'un cadre de santé.