Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification des règles de calcul des quantités d'électricité
Résumé. Le décret simplifie les règles de calcul et d'ajustement des quantités d'électricité dans les contrats à long terme.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'énergieArt. R336-2 → Version 2Code de l'énergieArt. R336-7 → Version 2Code de l'énergieArt. R336-10 → Version 2Code de l'énergieArt. R336-14 → Version 2Code de l'énergieArt. R336-16 → Version 3Code de l'énergieArt. D336-44 → Version 2
- Code de l'énergieArt. R336-2, Art. R336-7, Art. R336-10, Art. R336-14, Art. R336-16, Art. D336-44
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'énergieArt. R336-15 → Version 1
- Code de l'énergieArt. R336-15