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Simplification des règles de calcul des quantités d'électricité
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Suppression d'une période de livraisonCode de l'énergieArt. R336-7 : Calcul des coûts de production d'électricité nucléaire
→ Version 2 : Ajout d’une clause de rectification du produit théoriqueCode de l'énergieArt. R336-10 : Évaluation des coûts de production d'électricité nucléaire
→ Version 2 : Suppression du mécanisme de remplacement d’engagement
- Code de l'énergieArt. R336-2, Art. R336-7, Art. R336-10, Art. R336-14, Art. R336-16, Art. D336-44
A abrogé les dispositions suivantes :