JORF n°0237 du 12 octobre 2022

STATUTS DE L'ACADÉMIE DES BEAUX-ARTS

Titre Ier : STATUT ET VOCATION

Titre II : COMPOSITION

Section 1 : Les membres

Section 2 : Les membres associés étrangers

Section 3 : Les correspondants

Titre III : ORGANISATION ET ADMINISTRATION

Section 1 : L'assemblée

Section 2 : La commission administrative

Section 3 : Le bureau

Section 4 : Le secrétaire perpétuel

Section 5 : Les autres commissions

Titre IV : TRAVAUX ACADÉMIQUES ET PUBLICATIONS

Titre V : FONDATIONS ET RESSOURCES

Titre VI : DISPOSITIONS FINALES