JORF n°0237 du 12 octobre 2022

Section 3 : Le bureau

Article 33

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition du bureau de l'Académie des beaux-arts

Résumé Le bureau de l'Académie des beaux-arts est élu parmi ses membres et comprend trois rôles: président, vice-président et secrétaire.

Le bureau de l'Académie des beaux-arts est composé du président, du vice-président et du secrétaire perpétuel élus parmi les seuls membres de l'assemblée.

Article 34

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Élection des président et vice-président de l'assemblée

Résumé Chaque année, l'assemblée choisit son président et vice-président en janvier par vote secret, le vice-président sortant devient président s'il est confirmé, sinon une nouvelle élection est organisée.

Tous les ans, dans la première séance de l'assemblée de janvier, sont désignés, parmi ses membres, le président et le vice-président, par un vote au scrutin secret et à la majorité simple des membres présents. Aucun quorum n'est requis.
Le vice-président de l'année précédente devient le président, sous réserve d'un vote de confirmation de l'assemblée.
A défaut, l'assemblée procède immédiatement à l'élection du président sur proposition, en priorité, de la section à laquelle appartient le vice-président sortant.
Simultanément à l'élection du président, l'assemblée élit un nouveau vice-président. La proposition d'un vice-président est faite par les sections, à tour de rôle dans l'ordre des sections tel que défini à l'article 4 des présents statuts.
Nul ne peut être présenté à ces fonctions s'il n'a pas été officiellement installé dans les conditions prévues à l'article 9 des présents statuts.
Pour l'exercice de leurs fonctions, le président et le vice-président perçoivent une indemnité, outre l'indemnité académique, dans les conditions prévues par la commission administrative.

Article 35

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Fonctions du bureau et organisation des séances de l'Académie des beaux-arts

Résumé Le bureau organise les réunions et le président les dirige, avec des remplaçants si nécessaire.

Le bureau établit l'ordre du jour et convoque les séances hebdomadaires de l'assemblée. Les débats sont dirigés par le président qui dépouille les scrutins, en proclame les résultats et fait observer les statuts et règlements de l'Académie des beaux-arts.
En cas d'empêchement temporaire ou définitif du président, le vice-président supplée celui-ci dans toutes ses fonctions.
En cas d'empêchement temporaire ou définitif de l'un et de l'autre, l'Académie des beaux-arts est présidée par le président en exercice l'année précédente ou, à défaut, par le plus récent de ses prédécesseurs à cette fonction.