Section précédente

Section parente

Décret n°2022-1122 du 4 août 2022

Section suivante

Chapitre II

Décret n°2022-1122 du 4 août 2022

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le statut des docteurs juniors

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de la santé publique

Résumé. Des changements ont été apportés à une règle concernant les jeunes médecins.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6153-1 → Version 5
- Code de la santé publique
Art. R6153-1

1 version

1 modifié

2 cités

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du statut des docteurs juniors

Résumé. Cet article change la catégorie des docteurs juniors.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6153-1-1 → Version 3
- Code de la santé publique
Art. R6153-1-1

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du statut des docteurs juniors

Résumé. Les règles pour les jeunes médecins ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6153-1-2 → Version 3
- Code de la santé publique
Art. R6153-1-2

1 version

1 modifié

2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du statut des docteurs juniors

Résumé. Cet article met à jour les règles pour les jeunes médecins.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6153-1-5 → Version 2
- Code de la santé publique
Art. R6153-1-5

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de la santé publique

Résumé. Les règles pour les docteurs juniors sont changées.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6153-1-11 → Version 3
- Code de la santé publique
Art. R6153-1-11

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article R6153-2 du Code de la santé publique

Résumé. L'article 6 modifie les règles pour les jeunes médecins.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6153-2 → Version 7
- Code de la santé publique
Art. R6153-2

1 version

1 modifié

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2022

Chapitre Ier : Dispositions modifiant le statut des docteurs juniors
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6