Code de la santé publique

Article R6153-1-11

Article R6153-1-11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Congés pour les docteurs juniors

Résumé Les docteurs juniors ont droit à des congés pour les événements familiaux et pour aider leur famille.

Le docteur junior bénéficie d'un congé de maternité, d'un congé de naissance, d'un congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption, d'un congé d'adoption ou d'un congé de paternité et d'accueil de l'enfant pour des durées et selon les modalités prévues à l'article R. 6152-819.

Il bénéficie également du congé de présence parentale, du congé parental d'éducation et du congé de solidarité familiale selon les modalités prévues à l'article R. 6153-13.


Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de nouveaux types de congés

Résumé des changements Ajout de trois nouveaux types de congés pour le docteur junior : présence parentale, parental d’éducation et solidarité familiale.

Le docteur junior bénéficie d'un congé de maternité, d'un congé de naissance, d'un congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption, d'un congé d'adoption ou d'un congé de paternité et d'accueil de l'enfant pour des durées et selon les modalités prévues à l'article R. 6152-819.

Il bénéficie également du congé de présence parentale, du congé parental d'éducation et du congé de solidarité familiale selon les modalités prévues à l'article R. 6153-13.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension des types de congés maternité/paternité/adoption

Résumé des changements La nouvelle version étend la liste des congés du docteur junior en ajoutant un congé de naissance ainsi qu’un congrès spécifique à la prise en charge du premier enfant adopté, tout en précisant que chaque type possède sa propre durée prévue par le texte.

En vigueur à partir du lundi 1 novembre 2021

Le docteur junior bénéficie d'un congé de maternité, d'un congé de naissance, d'un congé pour l'arrivée d'un enfant placé en vue de son adoption, d'un congé d'adoption ou d'un congé de paternité et d'accueil de l'enfant pour des durées et selon les modalités prévues à l'article R. 6152-819.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mardi 1 septembre 2020

Le docteur junior bénéficie d'un congé de maternité, de paternité et d'accueil de l'enfant ou d'adoption selon les modalités prévues à l'article R. 6152-819.