Article 4
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un alinéa relatif aux docteurs juniors
Résumé Cet article enlève une règle concernant les jeunes docteurs.
Le quatrième alinéa de l'article R. 6153-1-5 du même code est supprimé.
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