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Titre VI

RÈGLES RELATIVES À LA CIRCULATION, AUX ACTIVITÉS SPORTIVES ET DE LOISIRS ET AUX AUTRES USAGES

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Article 16

Interdiction de la chasse dans la réserve avec quelques exceptions

JORF n°0104 du 4 mai 2021

Article 15

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interdiction de la circulation et du stationnement des véhicules motorisés

Résumé Les voitures ne peuvent pas entrer ni se garer, sauf pour des raisons très importantes

I. - La circulation et le stationnement des véhicules motorisés sont interdits.
II. - Les interdictions édictées au présent article ne sont pas applicables aux véhicules bénéficiant d'une autorisation délivrée par le préfet et aux véhicules utilisés :
1° Par les agents des services publics dans l'exercice de leurs missions ;
2° Pour les opérations de police, de secours ou de sauvetage, ou par les détachements militaires dans le cadre de leurs activités et missions ;
3° Pour l'entretien, la gestion et la surveillance de la réserve ;
4° Pour les activités et travaux autorisés en application des articles 7, 10 et 12 du présent décret.

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Version 1

I. - La circulation et le stationnement des véhicules motorisés sont interdits.

II. - Les interdictions édictées au présent article ne sont pas applicables aux véhicules bénéficiant d'une autorisation délivrée par le préfet et aux véhicules utilisés :

1° Par les agents des services publics dans l'exercice de leurs missions ;

2° Pour les opérations de police, de secours ou de sauvetage, ou par les détachements militaires dans le cadre de leurs activités et missions ;

3° Pour l'entretien, la gestion et la surveillance de la réserve ;

4° Pour les activités et travaux autorisés en application des articles 7, 10 et 12 du présent décret.