Décret n°2021-393 du 2 avril 2021

Article 1

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Article 1

La sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport (partie règlementaire) relative au diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualifications est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des certifications jeunesse et sport) à 7 (Suppression de plusieurs articles du code du sport) du présent décret.

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En vigueur depuis le 5 avril 2021

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Modification des dispositions relatives aux diplômes et qualifications dans le domaine sportif

Résumé. Les règles pour les diplômes sportifs ont changé.

La sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport (partie règlementaire) relative au diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualifications est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des certifications jeunesse et sport) à 7 (Suppression de plusieurs articles du code du sport) du présent décret.

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