JORF n°0081 du 4 avril 2021

Article 1

Article 1

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Modification de la sous-section relative aux diplômes et qualifications professionnelles

Résumé Cet article modifie les règles sur les diplômes dans le sport.

La sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport (partie règlementaire) relative au diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualifications est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent décret.


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Version 1

La sous-section 2 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre II du code du sport (partie règlementaire) relative au diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualifications est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent décret.