JORF n°0302 du 29 décembre 2021

Article 26

Article 26

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Identification des travailleurs et des personnes présentes au fond

Résumé Toujours savoir qui est présent dans les travaux souterrains.

Les conditions d'exploitation permettent à tout moment d'identifier l'ensemble des travailleurs ainsi que des autres personnes présentes au fond.


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Version 1

Les conditions d'exploitation permettent à tout moment d'identifier l'ensemble des travailleurs ainsi que des autres personnes présentes au fond.