Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 23 du décret n°2019-1459
Résumé. Cet article change des règles d'un décret précédent sur l'enseignement supérieur en agriculture.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 23 → Version 2
- Décret n°2019-1459 du 26 décembre 2019Art. 23