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Abrogation des articles d'un décret de mars 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-245 du 12 mars 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Décret n°2021-1259 du 29 septembre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-245 du 12 mars 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-245 du 12 mars 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3
Source : Légifrance
Décret n°2020-245 du 12 mars 2020 (Ab)
Échelonnement indiciaire des auxiliaires médicaux
Décret n°2020-245 du 12 mars 2020 · art. 1 (Ab)
Entrée en vigueur d'un décret
Décret n°2020-245 du 12 mars 2020 · art. 2 (Ab)
Publication d'un décret sur les auxiliaires médicaux
Décret n°2020-245 du 12 mars 2020 · art. 3 (Ab)