Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles 8 et 9 du décret n°2020-1786
Résumé. L'article 2 met à jour deux articles d'un décret de 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-1786 du 30 décembre 2020Art. 8 → Version 7Décret n°2020-1786 du 30 décembre 2020Art. 9 → Version 3
- Décret n°2020-1786 du 30 décembre 2020Art. 8, Art. 9