Décret n°2020-1748 du 28 décembre 2020

Article 22

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 22

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006

Art. 27

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006

Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006

Art. 28

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006

Art. 29

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006

Art. 17

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006

Art. 30

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006

Art. 24

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des règles d'organisation de l'Institut des sciences et industries du vivant

Résumé. Le décret supprime plusieurs articles d'un ancien texte qui concernaient l'organisation et les missions de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement.

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006Art. 27
- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006
Art. 27

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006Art. 5
- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006
Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006Art. 28
- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006
Art. 28

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006Art. 29
- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006
Art. 29

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006Art. 17
- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006
Art. 17

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006Art. 30
- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006
Art. 30

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006Art. 24
- Décret n°2006-1592 du 13 décembre 2006
Art. 24

Historique des versions

Source : Légifrance