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Modification des conditions d'obtention de l'attestation intermédiaire pour les élèves de première
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2020-1277 du 20 octobre 2020
A modifié les dispositions suivantes :
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Code de l'éducation
Art. D337-59
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A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance