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Suppression des règles du diplôme d'État de professeur de cirque
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Décret n°2011-313 du 22 mars 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Décret n°2019-877 du 21 août 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-313 du 22 mars 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2011-313 du 22 mars 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Décret n°2011-313 du 22 mars 2011 (Ab)
Diplôme d'État de professeur de cirque
Décret n°2011-313 du 22 mars 2011 · art. 1 (Ab)
Obtention du diplôme de professeur de cirque
Décret n°2011-313 du 22 mars 2011 · art. 2 (Ab)
Règles pour le diplôme de professeur de cirque
Décret n°2011-313 du 22 mars 2011 · art. 4 (Ab)
Publication d'un décret culturel
Décret n°2011-313 du 22 mars 2011 · art. 5 (Ab)
Conditions pour obtenir le diplôme d'État de professeur de cirque
Décret n°2011-313 du 22 mars 2011 · art. 3 (Ab)