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Précision du calcul de la cotisation pour les travailleurs frontaliers
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Simplification du calcul de la cotisationCode de la sécurité socialeArt. D380-2 : Cotisation des travailleurs frontaliers pour l'assurance maladie
→ Version 4 : Ajout d’une formule explicite pour le calcul de la cotisation
- Code de la sécurité sociale.Art. D380-1, Art. D380-2
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