Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Élargissement des motifs de révocation du sursis
Résumé. Le motif de révocation du sursis dans le code du sport est élargi pour inclure la cessation de coopération.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R232-98-1 → Version 3
- Code du sport.Art. R232-98-1