Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance des décisions antidopage
Résumé. Le collège reconnaît les décisions antidopage prises par des signataires du Code mondial antidopage ou d'autres organisations compatibles, après avoir entendu les observations de la personne concernée.
A créé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 6 : Reconnaissance des décisionsCode du sportArt. R232-104 → Version 1
- Code du sport.Sct. Section 6 : Reconnaissance des décisions , Art. R232-104