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Reconnaissance des décisions antidopage
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Section 6 : Reconnaissance des décisions , Art. R232-104
Décret n°2019-322 du 12 avril 2019
A créé les dispositions suivantes :
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Code du sport
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Sct. Section 6 : Reconnaissance des décisions , Art. R232-104
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A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.Sct. Section 6 : Reconnaissance des décisions , Art. R232-104
Source : Légifrance