Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'une condition de justification médicale pour le classement en cas de dopage
Résumé. Le classement pour dopage ne nécessite plus de justification médicale préalable.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R232-90 → Version 6
- Code du sport.Art. R232-90