Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la procédure d'analyse d'échantillon B par lettre recommandée
Résumé. La possibilité de demander une analyse d'un échantillon B par lettre recommandée et les délais associés sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R232-91 → Version 6
- Code du sport.Art. R232-91