Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Simplification de la désignation des responsables dans la gestion des passeports d'athlètes
Résumé. La procédure est simplifiée en désignant le responsable de l'unité de gestion du passeport de l'athlète.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R232-41-6 → Version 2
- Code du sport.Art. R232-41-6