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Suppression des règles sur la formation du brevet de technicien supérieur maritime
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-576 du 3 juin 2014Art. 10, Art. 11, Art. 13
Décret n°2019-217 du 21 mars 2019
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-576 du 3 juin 2014
Art. 10, Art. 11, Art. 13
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2014-576 du 3 juin 2014Art. 10, Art. 11, Art. 13
abroge
Source : Légifrance
Modification des conditions d'inscription en section de technicien supérieur maritime
Décret n°2019-217 du 21 mars 2019 · art. 8
Formation du brevet de technicien supérieur maritime
Décret n°2014-576 du 3 juin 2014 · art. 10 (Ab)
Passage en deuxième année pour les étudiants
Décret n°2014-576 du 3 juin 2014 · art. 11 (Ab)
Durée de la formation pour le brevet de technicien supérieur maritime
Décret n°2014-576 du 3 juin 2014 · art. 13 (Ab)