Décret n°2019-1554 du 30 décembre 2019

Article 17

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°2017-120 du 1er février 2017Sct. Section I : Pour les psychologues de l'éducation nationale placés sous l'autorité d'un recteur d'académieDécret n°2017-120 du 1er février 2017Sct. Section II : Pour les psychologues de l'éducation nationale non placés sous l'autorité d'un recteur d'académieDécret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 26 → Version 3Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 27 → Version 2Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 28 → Version 2Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 29 → Version 2Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 31 → Version 2Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 32 → Version 2Décret n°2017-120 du 1er février 2017Art. 33 → Version 2
- Décret n°2017-120 du 1er février 2017
Sct. Section I : Pour les psychologues de l'éducation nationale placés sous l'autorité d'un recteur d'académie, Sct. Section II : Pour les psychologues de l'éducation nationale non placés sous l'autorité d'un recteur d'académie, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 31, Art. 32, Art. 33

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2017-120 du 1er février 2017

Sct. Section I : Pour les psychologues de l'éducation nationale placés sous l'autorité d'un recteur d'académie, Sct. Section II : Pour les psychologues de l'éducation nationale non placés sous l'autorité d'un recteur d'académie, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 31, Art. 32, Art. 33