Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Suppression des règles du brevet d'aptitude professionnelle d'assistant-animateur technicien
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Code du sportArt. D212-18 : Création des options professionnelles pour le certificat jeunesse et sport
→ Version 2
- Code du sport.Art. D212-16, Art. D212-17, Art. D212-18, Art. D212-19