Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation des soins dans le code de la santé publique
Résumé. Le décret modifie et abroge plusieurs articles du code de la santé publique pour adapter l'organisation des soins en France.
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueArt. R6121-3 : Publication des schémas d'organisation des soins
→ Version 2Code de la santé publiqueArt. R6121-5 : Gestion des autorisations sanitaires par l'ARS
→ Version 2Code de la santé publiqueSct. Section 4 : Dispositions relatives au schéma d'organisation des soins de La Réunion et de Mayotte
→ Version 2Code de la santé publiqueArt. R6121-5 : Gestion des autorisations sanitaires par l'ARS
→ Version 2Code de la santé publiqueSct. Section 4 : Dispositions relatives au schéma d'organisation des soins de La Réunion et de Mayotte
- Code de la santé publiqueArt. R6121-3, Art. R6121-5, Sct. Section 4 : Dispositions relatives au schéma d'organisation des soins de La Réunion et de Mayotte
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publiqueSct. Chapitre Ier : Dispositions générales : Organisation des soins et alternatives à l'hospitalisation
→ Version 2Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Alternatives à l'hospitalisation complèteCode de la santé publiqueSct. Section 2 : Objectifs quantitatifs de l'offre de soins
→ Version 2Code de la santé publiqueSct. Section 1 : Alternatives à l'hospitalisation complèteCode de la santé publiqueSct. Section 2 : Objectifs quantitatifs de l'offre de soins
- Code de la santé publiqueSct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Sct. Section 1 : Alternatives à l'hospitalisation complète, Sct. Section 2 : Objectifs quantitatifs de l'offre de soins, Art. D6121-6, Art. D6121-7, Art. D6121-9, Sct. Section 3 : Activités relevant du schéma interrégional de santé, Art. D6121-11
1 version
8 modifiés
3 abrogés