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Modification de la gestion des données sur l'exposition aux rayonnements ionisants
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°2004-1489 du 30 décembre 2004Art. 3 : Enregistrement des données sur l'exposition aux rayonnements ionisants
→ Version 2Décret n°2004-1489 du 30 décembre 2004Art. 4 : Partage des données d'exposition aux rayonnements ionisants
→ Version 3
- Décret n°2004-1489 du 30 décembre 2004Art. 1, Art. 3, Art. 4