A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2014-189 du 20 février 2014 > > Sct. Chapitre II : Expérimentation prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 portant sur la première année commune aux études de santé adaptée, Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 4-1, Art. 4-2, Art. 4-3, Art. 4-4 > >