A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2014-189 du 20 février 2014Sct. Chapitre II : Expérimentation prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 portant sur la première année commune aux études de santé adaptéeDécret n°2014-189 du 20 février 2014Art. 3 → Version 2Décret n°2014-189 du 20 février 2014Art. 3-1 → Version 1Décret n°2014-189 du 20 février 2014Art. 4 → Version 2Décret n°2014-189 du 20 février 2014Art. 4-1 → Version 1Décret n°2014-189 du 20 février 2014Art. 4-2 → Version 1Décret n°2014-189 du 20 février 2014Art. 4-3 → Version 1Décret n°2014-189 du 20 février 2014Art. 4-4 → Version 1
- Décret n°2014-189 du 20 février 2014Sct. Chapitre II : Expérimentation prévue par le 1° bis de l'article 39 de la loi du 22 juillet 2013 portant sur la première année commune aux études de santé adaptée, Art. 3, Art. 3-1, Art. 4, Art. 4-1, Art. 4-2, Art. 4-3, Art. 4-4