Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des statuts de deux écoles nationales supérieures
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementairesDÉCRET n°2015-1387 du 30 octobre 2015Art. 1 : Règles d'organisation de l'ENSMM
→ Version 2 : Mise à jour des références réglementaires
- DÉCRET n°2015-786 du 29 juin 2015Art. 1
- DÉCRET n°2015-1387 du 30 octobre 2015Art. 1