Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'articles sur les indemnités des conseillers pédagogiques
Résumé. Le décret abroge des articles concernant les indemnités et les charges de certains fonctionnaires de l'éducation nationale.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°92-796 du 13 août 1992Art. 1 → Version 2Décret n°92-796 du 13 août 1992Art. 2Décret n°92-796 du 13 août 1992Art. 3
- Décret n°92-796 du 13 août 1992Art. 1, Art. 2, Art. 3